DESIGN
Présentation de la marque DESIGN
Déposée le 17 février 2003 par MAESTRACCI Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210093.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN est expirée depuis le 17 février 2013.
MAESTRACCI Jean-François a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-30
Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13